Politique pour un environnement sans drogue, alcool ou violence
La Commission scolaire Central Québec, de par sa devise "Continuons à apprendre" reconnaît qu’il est de sa responsabilité de fournir à tous ses élèves un environnement qui favorise l’apprentissage, ce qui n’est possible que si le climat de tous ses établissements scolaires est sécuritaire et sans danger.
La consommation de drogues et d’alcool ainsi que l’utilisation de la violence sont des entraves à l’apprentissage qui limitent notre mission première en tant qu’éducateurs et interfèrent avec cette mission.
La Commission scolaire croit qu’il est dans le meilleur intérêt de ses établissements scolaires, de ses élèves et de la communauté de promouvoir, d’encourager et d’appuyer un système scolaire et un bassin d’élèves exempts de drogues, d’alcool et de violence et qu’elle a, de concert avec les parents et la communauté, un rôle à jouer pour aider les élèves à ne pas consommer de drogues et d’alcool et à ne pas avoir recours à la violence.
La Commission scolaire ne tolère, en aucune façon, forme ou moyen, la consommation ou la vente de drogues et d’alcool ainsi que les actes d’intimidation, de violence, ou de menaces de violence, ou encore la possession d’armes parmi les élèves dont elle a la responsabilité. Tout élève, jeune ou adulte, qui enfreint ces règlements sera passible de sanctions.
La Loi sur l’instruction publique stipule, en vertu de l’article 242, que la Commission scolaire peut, « pour une cause juste et suffisante », expulser un élève de ses établissements scolaires.
Les directions d’établissements scolaires prendront toutes les mesures nécessaires pour garder leurs établissements exempts de drogues, d’alcool et de violence. Selon les articles 76 et 110.2 de la Loi sur l’instruction publique, tous les établissements scolaires doivent adopter et appliquer des règles de conduite internes en conformité avec la politique de la Commission scolaire. Tous les élèves (et les parents des élèves du secteur des jeunes) seront avisés de ces règles de conduite internes. La Commission scolaire encourage tous ses établissements scolaires à inclure des projets de prévention à leurs programmes éducatifs; elle offrira un soutien à cet égard.
Parmi les mesures qui peuvent être prises par les directions d’établissements scolaires, mentionnons la possibilité de fouiller les casiers, les possessions des élèves ainsi que les élèves eux-mêmes, la possibilité d’appeler la police ou le Directeur de la protection de la jeunesse, celle de référer les élèves pour des traitements, celle d’imposer des suspensions ou d’autres sanctions disciplinaires, et, ultimement, celle de recommander l’expulsion d’un élève des établissements scolaires de la Commission scolaire .
Pour obtenir de plus ambles renseignements sur cette politique ou pour en obtenir une copie, veuillez consulter le site Web de la Commission scolaire, à l'adresse www.cqsb.qc.ca ou communiquer avec votre école.