Secrétariat général - Politiques

• Plan triennal 2020-2023 et actes d'établissement 2020-2021
• Politique antitabac
• Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Central Québec
• Code de règles de procédure relatif aux séances du conseil des commissaires
• Politique de gestion et de conservation des documents
• Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie
• Politique linguistique
• Politique en matière de surveillance vidéo
• Politique relative à la modification ou à la révocation d'un acte d'établissement
• Politique relative aux frais exigés des parents et des apprenants adultes

Centre de gestion des documents - Politiques

• Politique de gestion et de conservation des documents

Service des ressources financières - Politique

• Processus de gestion du budget 2020-2021 / Éducation aux adultes et formation professionnelle   
• Processus de gestion du budget 2020-2021 / Secteur jeunes
• Politique relative à l'aménagement et à l'entretien des cours d'école
• Politique relative au remboursement des frais de déplacement et de séjour   
• Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion

Service des ressources humaines - Politiques

• Politique relative aux membres du personnel de la CSCQ offrant des "services privés" aux élèves de la CSCQ
• Politique régissant l'utilisation de services externes dans nos établissements
• Politique - Perfectionnement Professional du Personnel Enseignant
• Politique relative au bien-être des employés en milieu de travail
• Politique de reconnaissance envers les employés
• Politique en matière de recrutement, de sélection et d'embauche
• Politique pour contrer toute forme de harcèlement
• Politique de vérification des antécédents
• Politique relative à l'évaluation de la performance du directeur général

Service des ressources matérielles - Politiques

• Politique relative à l'aménagement et à l'entretien des cours d'école

Service de l'approvisionnement - Politiques

• Politique relative aux contrat d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

Service de l'informatique - Politiques

• Politique sur les utilisations acceptables des technologies de l'information

Service du transport scolaire - Politiques

POLITIQUES

Cette politique s'applique aux élèves pour lesquels la Commission scolaire Central Québec organise le transport scolaire.

Pour toute information sur notre politique de transport scolaire, veuillez consulter le document suivant:

• Politique de transport scolaire
• FAQ sur les politiques

***Les élèves qui sont transporté par un "centre de service scolaire" locale sont sujet aux paramètres de leur politique du transport.

LA SECURITÉ EN AUTOBUS

Nous avons tous un rôle à jouer pour assurer la sécurité de nos élèves lorsqu'ils prennent l’autobus scolaire. Voir ci-dessous les règles et les conseils de sécurité :

• Guide du comportement de l'élève
• Règles de conduite et mesures disciplinaires
• Règles de sécurité pour les autobus scolaires
• M'as tu vu? Campagne de sécurité en transports scolaires
• Axelle & Pitchouf: en marche

Services éducatifs - Politiques et procédures

• Critères d'admission et d'inscription des élèves et application des limites territoriales des écoles 2024-2025
• Évaluation des apprentissages
• Procédure relative à la demande de dérogation à l'âge d'admissibilité à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire
• Enseignement à la maison - Cadre de gestion
• Politique relative à la distribution de médicaments en milieu scolaire
• Politique relative à l'expulsion d'élèves
• Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
• Politique pour un environnement sans drogue et alcool dans nos écoles et centres
• Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
• Politique culturelle
• Politique pour contrer toute forme de harcèlement chez les élèves

Communications - Politiques

• Politique de communications de la CSCQ