Politiques - CSCQ
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Politiques
Secrétariat général - Politiques
Secrétariat général
- Plan triennal 2020-2023 et actes d'établissement 2020-2021
- Politique antitabac
- Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Central Québec
- Code de règles de procédure relatif aux séances du conseil des commissaires
- Politique de gestion et de conservation des documents
- Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie
- Politique linguistique
- Politique en matière de surveillance vidéo
- Politique relative à la modification ou à la révocation d'un acte d'établissement
- Politique relative aux frais exigés des parents et des apprenants adultes
Centre de gestion des documents - Politiques
Centre de gestion des documents
Service des ressources financières - Politique
Service des ressources financières
- Processus de gestion du budget 2020-2021 / Éducation aux adultes et formation professionnelle
- Processus de gestion du budget 2020-2021 / Secteur jeunes
- Politique relative à l'aménagement et à l'entretien des cours d'école
- Politique relative au remboursement des frais de déplacement et de séjour
- Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion
Service des ressources humaines - Politiques
Service des ressources humaines
- Politique relative aux membres du personnel de la CSCQ offrant des "services privés" aux élèves de la CSCQ
- Politique régissant l'utilisation de services externes dans nos établissements
- Politique - Perfectionnement Professional du Personnel Enseignant
- Politique relative au bien-être des employés en milieu de travail
- Politique de reconnaissance envers les employés
- Politique en matière de recrutement, de sélection et d'embauche
- Politique de prévention et gestion des différends et du harcèlement
- Politique de vérification des antécédents
- Politique relative à l'évaluation de la performance du directeur général
Service des ressources matérielles - Politiques
Service des ressources matérielles
Service de l'approvisionnement - Politiques
Service de l'approvisionnement
Service de l'informatique - Politiques
Service de l'informatique
Service du transport scolaire - Politiques
Service du transport scolaire
POLITIQUES
Cette politique s'applique aux élèves pour lesquels la Commission scolaire Central Québec organise le transport scolaire.
Pour toute information sur notre politique de transport scolaire, veuillez consulter le document suivant:
***Les élèves qui sont transporté par un "centre de service scolaire" locale sont sujet aux paramètres de leur politique du transport.
LA SECURITÉ EN AUTOBUS
Nous avons tous un rôle à jouer pour assurer la sécurité de nos élèves lorsqu'ils prennent l’autobus scolaire. Voir ci-dessous les règles et les conseils de sécurité :
Services éducatifs - Politiques et procédures
Services éducatifs
- Critères d'admission et d'inscription des élèves et application des limites territoriales des écoles 2025-2026
- Évaluation des apprentissages
- Procédure relative à la demande de dérogation à l'âge d'admissibilité à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire
- Enseignement à la maison - Cadre de gestion
- Politique relative à la distribution de médicaments en milieu scolaire
- Politique relative à l'expulsion d'élèves
- Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
- Politique pour un environnement sans drogue et alcool dans nos écoles et centres
- Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
- Politique culturelle
- Politique pour contrer toute forme de harcèlement chez les élèves